Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2016-037 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Société Générale - AJA Omnisports – Signature d'un avenant au contrat de prêt
$4434 Ko - 2016-037 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Société Générale - AJA Omnisports – Signature d\'un avenant au contrat de prêt (ouvre la visionneuse)$
4434 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/39
Sujet : finances locales
Organisme : Association de la jeunesse auxerroise omnisports
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-038 Admissions en non valeurs
852 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/40
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-039 Don d'une oeuvre de la Fabuloserie – Acceptation de la commune
$2668 Ko - 2016-039 Don d\'une oeuvre de la Fabuloserie – Acceptation de la commune (ouvre la visionneuse)$
2668 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/41
Sujet : dons-et-legs / patrimoine culturel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-040 Conservatoire de Musique et Danse d'Auxerre – Adhésion à la Confédération Musicale de France
$1814 Ko - 2016-040 Conservatoire de Musique et Danse d\'Auxerre – Adhésion à la Confédération Musicale de France (ouvre la visionneuse)$
1814 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/42
Sujet : association / établissement d'enseignement / enseignement artistique / musique / danse
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-041 Carte scolaire 2016-2017 – Fusion d'écoles site des Clairions et site des Rosoirs
$1567 Ko - 2016-041 Carte scolaire 2016-2017 – Fusion d\'écoles site des Clairions et site des Rosoirs (ouvre la visionneuse)$
1567 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/43
Sujet : carte scolaire / établissement d'enseignement
Lieu : Les Clairions, École primaire des (Auxerre, Yonne, France) / Les Rosoirs, École des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-042 Multi-accueil Rive Droite – Travaux de climatisation – demande d'aide financière à la CAF
$920 Ko - 2016-042 Multi-accueil Rive Droite – Travaux de climatisation – demande d\'aide financière à la CAF (ouvre la visionneuse)$
920 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/44
Sujet : équipement socio culturel / finances locales / crèche
Organisme : Caisse d'allocations familiales de l'Yonne
Lieu : Rive droite, Multi-accueil (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-043 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$1604 Ko - 2016-043 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1604 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/45
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-044 Personnel municipal – Création des emplois saisonniers
3299 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/46
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-045 Modifications des statuts de la Communauté de l'Auxerrois – Avis de la commune
$1591 Ko - 2016-045 Modifications des statuts de la Communauté de l\'Auxerrois – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1591 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/47
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-046 Actes de gestion courante
3432 Ko
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/48
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte rendu de la séance du 31 mars 2016
Date : 31 mars 2016
Cote : 557 W 2016/49
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste présents-absents à la séance du 26 mai 2016
795 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/50
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-047 Concours de maîtrise d'oeuvre Stade Pierre Bouillot – Attribution du marché
$2733 Ko - 2016-047 Concours de maîtrise d\'oeuvre Stade Pierre Bouillot – Attribution du marché (ouvre la visionneuse)$
2733 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/51
Sujet : commande publique / installation sportive
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-048 Sportifs de haut niveau – Aide financière de la commune
1509 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/52
Sujet : finances locales / sport
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-049 Assainissement – Participation financière de la Ville aux travaux de mise en séparatif des branchements en propriété privée
5922 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/53
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-050 Installation d'équipements publics sur immeubles privés – Convention d'ancrage
$2647 Ko - 2016-050 Installation d\'équipements publics sur immeubles privés – Convention d\'ancrage (ouvre la visionneuse)$
2647 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/54
Sujet : télécommunications
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-051 Plan Local d'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée
$2107 Ko - 2016-051 Plan Local d\'Urbanisme – Approbation de la modification simplifiée (ouvre la visionneuse)$
2107 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/55
Sujet : urbanisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-052 Dispositif d'aide à l'investissement locatif – Demande d'agrément au Préfet
$2294 Ko - 2016-052 Dispositif d\'aide à l\'investissement locatif – Demande d\'agrément au Préfet (ouvre la visionneuse)$
2294 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/56
Sujet : logement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-053 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d'Auxerre – Programmation financière 2016
$4028 Ko - 2016-053 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d\'Auxerre – Programmation financière 2016 (ouvre la visionneuse)$
4028 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/57
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-054 Personnel municipal – Convention relative à la prise en charge des honoraires et frais médicaux par le Centre de Gestion 89
3435 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/58
Sujet : personnel / finances locales
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-055 Maintenance des véhicules – Convention avec la Communauté de l'Auxerrois
$9953 Ko - 2016-055 Maintenance des véhicules – Convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
9953 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/59
Sujet : commande publique / véhicule automobile
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-056 Opération OAH de construction de 12 logements situés allée Jacques Brel dans le quartier des Brichères – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1883 Ko - 2016-056 Opération OAH de construction de 12 logements situés allée Jacques Brel dans le quartier des Brichères – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1883 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/60
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Jacques-Brel / Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-057 Opération OAH de construction de 20 logements situés au 3 allée St Amarin – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1761 Ko - 2016-057 Opération OAH de construction de 20 logements situés au 3 allée St Amarin – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1761 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/61
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée Saint-Amarin
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-058 Opération OAH de construction de 29 logements dans le quartier Les Images – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1745 Ko - 2016-058 Opération OAH de construction de 29 logements dans le quartier Les Images – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1745 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/62
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Les Images, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-059 Opération OAH de construction de 30 logements – Résidence de la Coulée Verte, situés rue Louis Braille – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1851 Ko - 2016-059 Opération OAH de construction de 30 logements – Résidence de la Coulée Verte, situés rue Louis Braille – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1851 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/63
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de la Coulée-Verte / Auxerre (Yonne, France) -- Rue Louis-Braille
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-060 Opération OAH de construction de 31 logements situés place Centrale – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1847 Ko - 2016-060 Opération OAH de construction de 31 logements situés place Centrale – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1847 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/64
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Place Centrale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-061 Opération OAH de construction de 53 logements situés rue des Mésanges dans le quartier des Brichères – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1808 Ko - 2016-061 Opération OAH de construction de 53 logements situés rue des Mésanges dans le quartier des Brichères – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1808 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/65
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Mésanges / Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-062 Opération OAH de réhabilitation des façades de 164 logements situés rue Cézanne et place Degas – Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
$1758 Ko - 2016-062 Opération OAH de réhabilitation des façades de 164 logements situés rue Cézanne et place Degas – Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (ouvre la visionneuse)$
1758 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/66
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Cézanne / Auxerre (Yonne, France) -- Place Degas
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-063 Attributions de subventions exceptionnelles
1553 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/67
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-064 Admissions en non valeurs
890 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/68
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-065 Camping municipal – Actualisation du règlement intérieur
5155 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/69
Sujet : camping caravaning
Organisme : Auxerre. Camping municipal
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-066 Actes de gestion courante
4747 Ko
Date : 26 mai 2016
Cote : 557 W 2016/70
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 23 juin 2016
828 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/71
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-067 Budget principal – Compte Administratif 2015
943 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/72
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-068 Budget Assainissement – Compte administratif 2015
924 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/73
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-069 Budget Crématorium – Compte administratif 2015
913 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/74
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-070 Comptes de gestion 2015
1036 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/75
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-071 Budget principal – Affectation des résultats 2015
921 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/76
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-072 Budget Assainissement – Affectation des résultats 2015
920 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/77
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-073 Budget Crématorium – Affectation des résultats 2015
912 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/78
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-074 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 1
870 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/79
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-075 Décision modificative n° 1 – Budget Assainissement
851 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/80
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-076 Rugby Club Auxerrois – Avance de trésorerie
1676 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/81
Sujet : finances locales
Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Stade Pierre-Bouillot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-077 Travaux d'aménagement du ru des Caillottes – Acquisition d'un terrain à Laborde
$1804 Ko - 2016-077 Travaux d\'aménagement du ru des Caillottes – Acquisition d\'un terrain à Laborde (ouvre la visionneuse)$
1804 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/82
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Rû des Caillottes (Auxerre, Yonne, France ; cours d'eau) / Laborde (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-078 Aménagement de la coulée verte – Échange foncier
2245 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/83
Sujet : propriété publique / liaison douce
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Coulée verte
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-079 Projet d'élargissement de la section d'autoroute A6 – Mise en compatibilité du PLU
$2265 Ko - 2016-079 Projet d\'élargissement de la section d\'autoroute A6 – Mise en compatibilité du PLU (ouvre la visionneuse)$
2265 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/84
Sujet : réseau routier / urbanisme
Lieu : Autoroute A 6 (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-080 PLU de la commune de Chevannes – avis sur l'arrêt de projet
$1055 Ko - 2016-080 PLU de la commune de Chevannes – avis sur l\'arrêt de projet (ouvre la visionneuse)$
1055 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/85
Sujet : urbanisme
Organisme : Chevannes (Yonne)
Lieu : Chevannes (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-081 Vente de deux logements locatifs sociaux situés 1 et 3 rue de Douaumont – Avis de la commune
1666 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/86
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-082 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2015
$2944 Ko - 2016-082 Contrat de concession pour le service public de réseau de chaleur de la Ville d\'Auxerre – Présentation du rapport annuel 2015 (ouvre la visionneuse)$
2944 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/87
Sujet : commande publique / chauffage urbain
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-083 Contrat de concession pour le service public de distribution de gaz – Présentation du rapport annuel 2015
1808 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/88
Sujet : distribution de gaz / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-084 Délégation de service public Assainissement – Rapport annuel du délégataire
959 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/89
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-085 Assainissement – Redevance pour les usagers non conformes
2180 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/90
Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-086 Délégation de service public Silex – Association Service Compris – Rapport d'activités et financier saison 2014-2015
$2105 Ko - 2016-086 Délégation de service public Silex – Association Service Compris – Rapport d\'activités et financier saison 2014-2015 (ouvre la visionneuse)$
2105 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/91
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / musique
Organisme : Association Service Compris
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Le Silex
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-087 Délégation de service public Théâtre – Association Aïda – Rapport d'activités et financier saison 2014-2015
$1973 Ko - 2016-087 Délégation de service public Théâtre – Association Aïda – Rapport d\'activités et financier saison 2014-2015 (ouvre la visionneuse)$
1973 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/92
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
Organisme : Association icaunaise de diffusion artistique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-088 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d'activités et financier 2015
$1740 Ko - 2016-088 Maison des randonneurs – Délégation de service public – Rapport d\'activités et financier 2015 (ouvre la visionneuse)$
1740 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/93
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-089 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d'activités 2015
$1796 Ko - 2016-089 Délégation de service public Auxerrexpo – Rapport d\'activités 2015 (ouvre la visionneuse)$
1796 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/94
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-090 SDCI – arrêté de périmètre de la communauté d'agglomération – Avis de la commune
$1767 Ko - 2016-090 SDCI – arrêté de périmètre de la communauté d\'agglomération – Avis de la commune (ouvre la visionneuse)$
1767 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/95
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-091 Schéma Directeur Immobilier – Lancement de la démarche
2057 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/96
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-092 Paiement de travaux réalisés sur ouvrage mitoyen – Annule et remplace la délibération 2013-031 du 20 juin 2013
1013 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/97
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-093 Travaux de maçonnerie pôle Rive droite – Transaction
972 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/98
Sujet : finances locales
Lieu : Rive droite, Pôle éducatif et social (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-094 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$954 Ko - 2016-094 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
954 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/99
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-095 Personnel municipal – Renouvellement d'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics
$1852 Ko - 2016-095 Personnel municipal – Renouvellement d\'un contractuel sur le poste de référent des marchés publics (ouvre la visionneuse)$
1852 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/100
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-096 DSP Crématorium – Rapport d'activités 2015
$3011 Ko - 2016-096 DSP Crématorium – Rapport d\'activités 2015 (ouvre la visionneuse)$
3011 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/101
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-097 Service public du crématorium et des ouvrages annexes – Principe de gestion déléguée
2832 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/102
Sujet : commande publique / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-098 Délégation de Service Public du crématorium – Constitution de la commission de délégation de service public
1740 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/103
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-099 Actes de gestion courante
3301 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/104
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-100 Élection du président de séance pour le compte administratif
890 Ko
Date : 23 juin 2016
Cote : 557 W 2016/105
Sujet : conseil municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 14 septembre 2016
833 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/106
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-101 Porte de paris – Acquisition de la propriété 11ter à 13 avenue Charles de Gaulle
2764 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/107
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Avenue Charles-de-Gaulle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-102 Vente de 2 logements locatifs sociaux – avis de la commune
1035 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/108
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-103 Office auxerrois de l'habitat – rattachement intercommunal
$1836 Ko - 2016-103 Office auxerrois de l\'habitat – rattachement intercommunal (ouvre la visionneuse)$
1836 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/109
Sujet : structure administrative / établissement public de coopération intercommunale
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-104 Étude globale du bassin versant de Monéteau-Auxerre – convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Monéteau
$1646 Ko - 2016-104 Étude globale du bassin versant de Monéteau-Auxerre – convention de délégation de maîtrise d\'ouvrage à la ville de Monéteau (ouvre la visionneuse)$
1646 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/110
Sujet : commande publique
Organisme : Monéteau (Yonne)
Lieu : Monéteau (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-105 Assainissement – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
$879 Ko - 2016-105 Assainissement – rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d\'assainissement (ouvre la visionneuse)$
879 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/111
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-106 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2015
$1781 Ko - 2016-106 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – présentation du rapport annuel 2015 (ouvre la visionneuse)$
1781 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/112
Sujet : commande publique / distribution électrique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-107 Taxe sur les consommations finales d'électricité – fixation du coefficient multiplicateur
$1941 Ko - 2016-107 Taxe sur les consommations finales d\'électricité – fixation du coefficient multiplicateur (ouvre la visionneuse)$
1941 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/113
Sujet : distribution électrique / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-108 Accessibilité – rapport annuel 2015
2012 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/114
Sujet : personne handicapée
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-109 Délégation de service public de restauration collective – rapport d'activité 2014-2015
$4090 Ko - 2016-109 Délégation de service public de restauration collective – rapport d\'activité 2014-2015 (ouvre la visionneuse)$
4090 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/115
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-110 Subvention 2015 crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – arrêt des comptes
$1745 Ko - 2016-110 Subvention 2015 crèche familiale mutualiste de l\'Auxerrois – arrêt des comptes (ouvre la visionneuse)$
1745 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/116
Sujet : finances locales / crèche
Organisme : Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-111 Programme de réussite éducative – convention de prestations de services avec la caisse des écoles
1660 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/117
Sujet : projet éducatif / commande publique
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-112 Intercommunalité – modification de l'accord local relatif au mode de représentation pour intégrer 8 nouvelles communes au 1er janvier 2017
$2536 Ko - 2016-112 Intercommunalité – modification de l\'accord local relatif au mode de représentation pour intégrer 8 nouvelles communes au 1er janvier 2017 (ouvre la visionneuse)$
2536 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/118
Sujet : établissement public de coopération intercommunale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-113 Budget principal 2016 – décision modificative n° 2
932 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/119
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-114 Budget crématorium 2016 – décision modificative n° 1
928 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/120
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-115 Admissions en non valeurs
1492 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/121
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-116 Attribution d'une subvention exceptionnelle et modifications de libellé de subventions d'équipement
$1802 Ko - 2016-116 Attribution d\'une subvention exceptionnelle et modifications de libellé de subventions d\'équipement (ouvre la visionneuse)$
1802 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/122
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-117 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – SA d'HLM Val d'Yonne Habitat – Réhabilitation de 84 logements rue Gérot
$3627 Ko - 2016-117 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations – SA d\'HLM Val d\'Yonne Habitat – Réhabilitation de 84 logements rue Gérot (ouvre la visionneuse)$
3627 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/123
Sujet : finances locales
Organisme : Val d'Yonne Habitat
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gérot
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-118 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$960 Ko - 2016-118 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
960 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/124
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-119 Partage de moyens informatiques – convention avec la Communauté de l'Auxerrois
$1749 Ko - 2016-119 Partage de moyens informatiques – convention avec la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1749 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/125
Sujet : système d'information
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-120 Recensement de la population – dispositif 2017
2064 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/126
Sujet : recensement de population
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-121 Actes de gestion courante
6315 Ko
Date : 14 septembre 2016
Cote : 557 W 2016/127
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste présents-absents à la séance du 27 octobre 2016
800 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/128
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-122 Porte de Paris – Modalités de concertation
2020 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/129
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-123 Montardoins – Modalités de concertation
1896 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/130
Sujet : opération d'urbanisme
Lieu : Les Montardoins, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-124 Révision du Plan Local d'Urbanisme – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable
$3107 Ko - 2016-124 Révision du Plan Local d\'Urbanisme – Débat sur le Projet d\'Aménagement et de Développement Durable (ouvre la visionneuse)$
3107 Ko
$19394 Ko - 2016-124 Révision du Plan Local d\'Urbanisme – Débat sur le Projet d\'Aménagement et de Développement Durable (ouvre la visionneuse)$
19394 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/131
Sujet : urbanisme / environnement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-125 Projet élargissement autoroute A6 – cession de terrain à la société APRR
1674 Ko
4203 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/132
Sujet : réseau routier / immobilier
Organisme : Autoroutes Paris-Rhin-Rhône
Lieu : Autoroute A 6 (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-126 Emprise foncière rue Guynemer – Cession à la Caisse Régionale de Mutualité Sociale Agricole de Bourgogne Franche-Comté
1748 Ko
2474 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/133
Sujet : commande publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Guynemer
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-127 OPAH-RU – Règlement d'intervention et circuit administratif
$875 Ko - 2016-127 OPAH-RU – Règlement d\'intervention et circuit administratif (ouvre la visionneuse)$
875 Ko
$2657 Ko - 2016-127 OPAH-RU – Règlement d\'intervention et circuit administratif (ouvre la visionneuse)$
2657 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/134
Sujet : opération d'urbanisme / politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-128 Vente de trois logements locatifs sociaux – Avis de la commune
1595 Ko
1581 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/135
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-129 Assainissement – Avenant au règlement de service public de collecte des eaux usées
987 Ko
4831 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/136
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-130 Surtaxe assainissement – Montant 2017
987 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/137
Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-131 Dénomination de l'école élémentaire et maternelle du Pont – École Jean-Zay
$1703 Ko - 2016-131 Dénomination de l\'école élémentaire et maternelle du Pont – École Jean-Zay (ouvre la visionneuse)$
1703 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/138
Sujet : établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École élémentaire et maternelle du Pont / Auxerre (Yonne, France) -- École Jean-Zay
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-132 Esplanades des quais – Dénomination
1712 Ko
1781 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/139
Sujet : équipement collectif
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-133 Dénomination Esplanades et allée
1597 Ko
3585 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/140
Sujet : équipement collectif
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-134 Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) – Avis favorable de la commune
$1715 Ko - 2016-134 Rapport de la commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) – Avis favorable de la commune (ouvre la visionneuse)$
1715 Ko
$5925 Ko - 2016-134 Rapport de la commission locale d\'évaluation des charges transférées (CLECT) – Avis favorable de la commune (ouvre la visionneuse)$
5925 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/141
Sujet : structure administrative / transfert de compétences / élu
Organisme : Commission locale d'évaluation des charges transférées (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-135 Personnel municipal – Adhésion de la Ville au CNAS
2883 Ko
3071 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/142
Sujet : personnel
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-136 Personnel municipal – Poursuite du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et ou prévoyance
1802 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/143
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-137 Agents contractuels permanents de la ville d'Auxerre – Actualisation du régime indemnitaire
$1712 Ko - 2016-137 Agents contractuels permanents de la ville d\'Auxerre – Actualisation du régime indemnitaire (ouvre la visionneuse)$
1712 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/144
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-138 Travail d'intérêt général (TIG) – Avenant à la convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Yonne
$936 Ko - 2016-138 Travail d\'intérêt général (TIG) – Avenant à la convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d\'insertion et de probation de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
936 Ko
$1352 Ko - 2016-138 Travail d\'intérêt général (TIG) – Avenant à la convention de partenariat avec le Service pénitentiaire d\'insertion et de probation de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1352 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/145
Sujet : application des peines
Organisme : Service pénitentiaire d'insertion et de probation (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-139 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 3
859 Ko
3841 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/146
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-140 Taxe locale d'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à des particuliers
$1011 Ko - 2016-140 Taxe locale d\'équipement – Demande de remise gracieuse de la majoration et des intérêts de retard à des particuliers (ouvre la visionneuse)$
1011 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/147
Sujet : exonération fiscale / fiscalité immobilière
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-141 Attribution de subventions exceptionnelles et annulation de subventions
1981 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/148
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-142 Parking du Pont – Remboursement des usagers suite aux travaux effectués sur un câble électrique
1007 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/149
Sujet : équipement collectif / finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-143 Garantie d'emprunt auprès Caisse d'Épargne – OAH – Renouvellement de composants du patrimoine de l'Office
$1852 Ko - 2016-143 Garantie d\'emprunt auprès Caisse d\'Épargne – OAH – Renouvellement de composants du patrimoine de l\'Office (ouvre la visionneuse)$
1852 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/150
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-144 Garantie d'emprunt Crédit Coopératif – OAH – Annexe pour la résidence accueil de l'association Charles de Foucault
$1849 Ko - 2016-144 Garantie d\'emprunt Crédit Coopératif – OAH – Annexe pour la résidence accueil de l\'association Charles de Foucault (ouvre la visionneuse)$
1849 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/151
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Association Charles-de-Foucault
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-145 Téléthon 2016 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies des droits d'entrées au Stade Nautique de l'Arbre Sec
$901 Ko - 2016-145 Téléthon 2016 – Reversement à l\'Association Française contre les Myopathies des droits d\'entrées au Stade Nautique de l\'Arbre Sec (ouvre la visionneuse)$
901 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/152
Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-146 CCAS – Modification des représentants du conseil municipal au conseil d'administration
$1411 Ko - 2016-146 CCAS – Modification des représentants du conseil municipal au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
1411 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/153
Sujet : structure administrative / action sociale / élu
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-147 Commission des finances – Modification de la composition
1482 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/154
Sujet : structure administrative / finances locales / élu
Organisme : Auxerre. Commission des finances
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-148 Commission d'appel d'offres – Modification de la composition
$842 Ko - 2016-148 Commission d\'appel d\'offres – Modification de la composition (ouvre la visionneuse)$
842 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/155
Sujet : structure administrative / commande publique / élu
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-149 Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD) – Modification de la composition
929 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/156
Sujet : structure administrative / police / élu
Organisme : Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-150 Comité consultatif des sports – Modification de la composition
861 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/157
Sujet : élu / structure administrative / sport
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-151 Comité consultatif de la circulation – Modification de la composition
864 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/158
Sujet : structure administrative / transport / circulation routière / élu
Organisme : Auxerre. Comité consultatif de la circulation
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-152 Commission des quartiers – Modification des représentants du conseil municipal
983 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/159
Sujet : structure administrative / politique de la ville / élu
Organisme : Auxerre. Commission des quartiers
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-153 Office municipal des sports – Modification représentants du conseil municipal
891 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/160
Sujet : structure administrative / sport / élu
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-154 Caisse des écoles – Modification des représentants du conseil municipal
778 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/161
Sujet : structure administrative / oeuvres scolaires / élu
Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-155 Réseau des correspondants de nuit – Modification des représentants du conseil municipal
793 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/162
Sujet : surveillance des bâtiments / élu
Organisme : Auxerre. Service des correspondants de nuit
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-156 Patronage laïc Paul-Bert (PLPB) – Modification des représentants du conseil municipal
781 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/163
Sujet : association / action culturelle / loisir / élu
Organisme : Patronage laïque Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-157 Club vert – Modification des représentants du conseil municipal
791 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/164
Sujet : association / loisir / élu
Organisme : Le Club vert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-158 Actes de gestion courante
3558 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/165
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 27 octobre 2016
1031 Ko
Date : 27 octobre 2016
Cote : 557 W 2016/166
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 8 décembre 2016
865 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/167
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-159 Budget 2017 – Débat d'orientation budgétaire
$988 Ko - 2016-159 Budget 2017 – Débat d\'orientation budgétaire (ouvre la visionneuse)$
988 Ko
$13542 Ko - 2016-159 Budget 2017 – Débat d\'orientation budgétaire (ouvre la visionneuse)$
13542 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/168
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-160 Autorisations de Programme Crédits de Paiement – Suppression – Modification
1663 Ko
970 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/169
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-161 Capital Yonne Équipement – Vente des parts de la Ville d'Auxerre à la Communauté de l'Auxerrois
$1738 Ko - 2016-161 Capital Yonne Équipement – Vente des parts de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1738 Ko
$1266 Ko - 2016-161 Capital Yonne Équipement – Vente des parts de la Ville d\'Auxerre à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1266 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/170
Sujet : finances locales / immobilier / société d'économie mixte
Organisme : Communauté de l'Auxerrois / Société d'économie mixte locale Yonne Équipement
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-162 Téléthon 2016 – Reversement à l'Association Française contre les Myopathies de la vente de porte-clés lampes Abbaye Téléthon
$1602 Ko - 2016-162 Téléthon 2016 – Reversement à l\'Association Française contre les Myopathies de la vente de porte-clés lampes Abbaye Téléthon (ouvre la visionneuse)$
1602 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/171
Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-163 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 10 logements situés rue Haute-Moquette à Auxerre
$1901 Ko - 2016-163 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 10 logements situés rue Haute-Moquette à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1901 Ko
$31379 Ko - 2016-163 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 10 logements situés rue Haute-Moquette à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
31379 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/172
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Haute-Moquette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-164 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 41 logements – résidence de la Fontaine Rouge à Auxerre
$1900 Ko - 2016-164 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 41 logements – résidence de la Fontaine Rouge à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1900 Ko
$30860 Ko - 2016-164 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 41 logements – résidence de la Fontaine Rouge à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
30860 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/173
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence de la Fontaine-Rouge
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-165 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l'habitat – opération de construction de 64 logements situés dans le quartier de La Roue à Auxerre
$1896 Ko - 2016-165 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 64 logements situés dans le quartier de La Roue à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
1896 Ko
$28473 Ko - 2016-165 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des dépôts et consignations – Office auxerrois de l\'habitat – opération de construction de 64 logements situés dans le quartier de La Roue à Auxerre (ouvre la visionneuse)$
28473 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/174
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : La Roue, Quartier de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-166 Assainissement – Contrôle obligatoire et pénalités financières des raccordements
1848 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/175
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-167 Convention Cadre Tour de Bourgogne à Vélo – Traversée de l'Auxerrois
$1972 Ko - 2016-167 Convention Cadre Tour de Bourgogne à Vélo – Traversée de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1972 Ko
$9949 Ko - 2016-167 Convention Cadre Tour de Bourgogne à Vélo – Traversée de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
9949 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/176
Sujet : cyclotourisme
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-168 Muséum d'Auxerre – Affectation des spécimens naturalisés à sa collection
$1602 Ko - 2016-168 Muséum d\'Auxerre – Affectation des spécimens naturalisés à sa collection (ouvre la visionneuse)$
1602 Ko
$1362 Ko - 2016-168 Muséum d\'Auxerre – Affectation des spécimens naturalisés à sa collection (ouvre la visionneuse)$
1362 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/177
Sujet : patrimoine culturel / équipement socio culturel
Organisme : Muséum d'histoire naturelle (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-169 Personnel municipal – Attribution de prestations sociales pour les agents publics
1828 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/178
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-170 Personnel municipal – Convention entre la Ville et la Communauté de l'Auxerrois pour la mutualisation du correspondant CNAS
$1626 Ko - 2016-170 Personnel municipal – Convention entre la Ville et la Communauté de l\'Auxerrois pour la mutualisation du correspondant CNAS (ouvre la visionneuse)$
1626 Ko
$2450 Ko - 2016-170 Personnel municipal – Convention entre la Ville et la Communauté de l\'Auxerrois pour la mutualisation du correspondant CNAS (ouvre la visionneuse)$
2450 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/179
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois / Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-171 Personnel municipal – Modification de l'effectif réglementaire
$910 Ko - 2016-171 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
910 Ko
$1147 Ko - 2016-171 Personnel municipal – Modification de l\'effectif réglementaire (ouvre la visionneuse)$
1147 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/180
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-172 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la convention avec la Préfecture de l'Yonne
$1636 Ko - 2016-172 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1636 Ko
$2215 Ko - 2016-172 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant à la convention avec la Préfecture de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2215 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/181
Sujet : télécommunications
Organisme : Yonne. Préfecture
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-173 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – État des travaux de la commission – Année 2016
6595 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/182
Sujet : structure administrative
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-174 Actes de gestion courante
3982 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/183
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-175 Voeu pour la création d'une exposition permanente sur le quartier des Cordeliers
$1683 Ko - 2016-175 Voeu pour la création d\'une exposition permanente sur le quartier des Cordeliers (ouvre la visionneuse)$
1683 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/184
Sujet : manifestation culturelle
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Quartier des Cordeliers
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 8 décembre 2016
1008 Ko
Date : 8 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/185
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-176 Rapport relatif à l'égalité Hommes Femmes
$886 Ko - 2016-176 Rapport relatif à l\'égalité Hommes Femmes (ouvre la visionneuse)$
886 Ko
$13852 Ko - 2016-176 Rapport relatif à l\'égalité Hommes Femmes (ouvre la visionneuse)$
13852 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/186
Sujet : vie publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-177 Budget principal 2016 – Décision modificative n° 4
1547 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/187
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2016-178 Petite enfance – Relais d'Assistantes Maternelles Dauphin – Subvention 2016
$1547 Ko - 2016-178 Petite enfance – Relais d\'Assistantes Maternelles Dauphin – Subvention 2016 (ouvre la visionneuse)$
1547 Ko
Date : 22 décembre 2016
Cote : 557 W 2016/188
Sujet : assistante maternelle / finances locales
Organisme : Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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